Conseil municipal lundi 12 novembre

 Le prochain conseil municipal se tiendra le 

lundi 12 novembre 2018 à 20 heures 30 dans la salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR :

– Approbation du compte rendu de la séance précédente

– Classement dans la voirie communale du Clos Paraloup et de l’impasse du Temple

– Virement de crédit

– Tableau des emplois

– Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et Engagement Professionnel (RIFSEEP)

– Convention de maintenance des logiciels métiers

– Demande de retrait de la commune de LIOUC du Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique du Nord-Sommièrois

– Demande de subvention au titre du Fonds européen de développement régional (FEDER)

– Désignation du délégué de la commission électorale

– Réunion publique pour le plan communal de sauvegarde

– Questions diverses