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Conseil municipal lundi 12 novembre
12 novembre 2018 @ 20:30 - 22:30
Le prochain conseil municipal se tiendra le
lundi 12 novembre 2018 à 20 heures 30 dans la salle du conseil municipal.
ORDRE DU JOUR :
– Approbation du compte rendu de la séance précédente
– Classement dans la voirie communale du Clos Paraloup et de l’impasse du Temple
– Virement de crédit
– Tableau des emplois
– Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et Engagement Professionnel (RIFSEEP)
– Convention de maintenance des logiciels métiers
– Demande de retrait de la commune de LIOUC du Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique du Nord-Sommièrois
– Demande de subvention au titre du Fonds européen de développement régional (FEDER)
– Désignation du délégué de la commission électorale
– Réunion publique pour le plan communal de sauvegarde
– Questions diverses